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Propriété Intellectuelle

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Dans ce sens, ils sont considérés œuvres protégées par les réglementations espagnoles et communautaires dans le domaine de la protection intellectuelle, conformément au Décret Législatif Royal 1/1996 du 12 avril, par lequel est approuvé le Texte Révisé de la Loi de Propriété Intellectuelle et la Loi 5/1998 du 6 mars, d’Incorporation au Droit Espagnol de la Directive 96/9/CE sur la Protection Juridique des Bases de Données, ce qui rend également applicables les traités internationaux existant dans ce domaine.

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Protection des données à caractère personnel

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– www.clapotis-mer.com a adopté les niveaux de sécurités adaptés aux données reçues, et a mis en place tous les moyens et mesures techniques à sa portée pour éviter la perte, le mauvais emploi, l’altération, l’accès non autorisé et le vol des données reçues.
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Ces droits peuvent également être exercés dans les termes établis par la réglementation en vigueur.

Divers

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